Dans l’Oise, un éleveur se bat avec la justice depuis plus de 10 ans car ses voisins ont porté plainte à cause du bruit et de l’odeur provenant de ses vaches. Ce 8 mars, l’éleveur a été condamné en appel.
Vincent Verschuere est un éleveur âgé de 33 ans qui vit à Saint-Aubin-en-Bray, dans l’Oise. L’éleveur possède une exploitation agricole située au cœur du village, dans laquelle vivent des vaches.
En 2010, Vincent Verschuere a décidé d’agrandir son exploitation en construisant deux hangars, situés à moins de 100 mètres des habitations. Bien qu’il ait reçu une dérogation préfectorale pour entreprendre ses travaux, l’éleveur s’est attiré les foudres du voisinage.
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Il y a près de 10 ans, plusieurs voisins ont porté plainte contre l’éleveur, dérangés par le bruit et l’odeur provenant des vaches. La ferme a été jugée trop proche des habitations et le tribunal de Beauvais a donné raison aux riverains.
« Le bâtiment accueillant les bovins dispose d’une façade complète ouverte sur l’extérieur, ce qui ne permet aucune isolation véritable contre la diffusion des odeurs et du bruit », ont décrété les juges.
Un éleveur condamné pour nuisances sonores et olfactives
En apprenant la nouvelle, l’éleveur a décidé de faire appel pour contester cette décision. Ce mercredi 9 mars, la cour d’appel d’Amiens a finalement tranché et a confirmé la décision prise par le tribunal de Beauvais, en jugeant que l’éleveur était la cause de « troubles anormaux du voisinage ». Ainsi, Vincent Verschuere a été condamné et il doit maintenant payer 102 000 euros de dommages et intérêt à six de ses voisins, dont certains ne vivent plus sur place.
« Je suis dépité, c’est un grand sentiment d’injustice. Je n’ai pas cet argent sur mon compte. Cela veut dire la fin de mon exploitation », a regretté l’éleveur.
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En plus de devoir payer cette somme à ses voisins, l’éleveur a trois mois pour modifier son exploitation et diminuer les nuisances sonores et olfactives. Vincent Verschuere ne voit pas d’autre solution que de retirer les vaches de ses hangars, ce qui l’empêcherait de travailler.
« C’est compliqué de se projeter sur un avenir. Le tribunal nous donne trois mois pour proposer des solutions techniques visant à faire cesser le trouble anormal du voisinage. Mais concrètement, je ne sais pas ce qu’on me demande. C’est lié au bruit et aux odeurs, les deux principaux reproches, mais c’est flou et compliqué. On avait mis en place beaucoup de mesures avant la construction, donc ça devient forcément compliqué de mettre des choses supplémentaires. On va se rapprocher de certains services qui pourraient peut-être nous orienter », a-t-il expliqué.
Si l’éleveur ne trouve aucune solution contre le bruit et les odeurs de son exploitation d’ici trois mois, le bâtiment sera démoli.
« Il y a un sentiment d’injustice, de ras-le-bol, et une certaine inquiétude pour l’avenir des exploitations agricoles en général, a regretté Vincent Verschuere. De ce qu’on comprend de ce jugement, c’est qu’on ne veut plus forcément d’élevage. Il y a une grande incohérence entre ce jugement et le fait d’assumer une certaine souveraineté alimentaire. Je suis la quatrième génération, je suis né sur cette exploitation, j’y ai toujours vécu. C’est dans mes gènes, j’ai le sang de la terre qui coule dans mes veines. »
