Avec le retour des beaux jours, les envies de barbecue ne manquent pas ! Mais est-il possible d’en faire si vous habitez dans un immeuble, que ce soit sur votre balcon ou votre terrasse ? On vous dit tout !
L’été approche à grands pas ! Et qui dit été, dit forcément barbecue ! Mais qu’en est-il de la loi sur ce sujet ? Si vous habitez dans un immeuble ou dans une copropriété, sachez qu’il n’existe aucune restriction concernant l’utilisation d’un barbecue si on en croit le site du service public.
Cependant, avant d’allumer la machine et de faire chauffer la braise, assurez-vous tout de même de vos droits. En effet, cette pratique peut être soumise à des interdictions locales, à travers le règlement intérieur de votre résidence.
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Par exemple, le syndicat d’un immeuble peut tout à fait interdire les barbecues pour des raisons de sécurité ou de bonne entente entre les voisins.
Il peut exister également des restrictions concernant certaines périodes de l’année ou selon le climat. Par exemple, les barbecues au charbon peuvent être interdits pendant les périodes de sécheresse.
Le barbecue, une nuisance pour le voisinage ?
Quoiqu’il en soit, en cas de doute, il est recommandé de contacter votre mairie pour en être sûr, notamment pour celles et ceux qui possèdent un barbecue dans le jardin de leur maison. Si vous vivez en appartement, le règlement intérieur de l’immeuble peut interdire l’utilisation d’un barbecue.
Mis à part ça, il n’existe aucune loi régissant l’utilisation d’un barbecue donc si vous ne voyez aucune interdiction de la part de la copropriété, vous pouvez l’utiliser comme bon vous semble. Cependant, il est de bon aloi de vous assurer que votre barbecue ne gêne pas votre voisinage, notamment avec les odeurs de fumée.
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En effet, selon l’article R. 1336-5 du Code de la santé publique, le bruit et les odeurs générés par un barbecue en plein air peuvent devenir des troubles du voisinage s’ils sont durables, répétés et intenses. Par exemple, si la fumée votre barbecue dégrade et noircit les façades et les meubles extérieurs, elle peut être considérée comme une nuisance. Une nuisance qui vous vaudra seulement un rappel à l’ordre. En revanche, « l’usage intensif sur de longues durées du barbecue peut constituer un trouble anormal du voisinage », et donner lieu à une procédure judiciaire. Si la nuisance est avérée – et prouvée -, l’amateur de barbecues en série s’expose à diverses sanctions (injonction du juge, paiement de dommages et intérêts…) en fonction du dommage.
