On s’intéresse aujourd’hui à une affaire judiciaire un peu particulière, dont le verdict ne manquera pas de faire réagir.
Un agriculteur du Cantal a été condamné à payer 8 000 euros à ses voisins au terme d’une longue procédure, qui l’a finalement reconnu coupable de nuisances olfactives.
Son tort ? Avoir stocké des ballots de foin trop près de la demeure des voisins, lesquels en auraient subi les conséquences à travers des émanations de « fortes odeurs irritantes ».
L’utilisation d’un bâtiment d’élevage, où étaient entreposés du fumier et une fosse à purin, a également été épinglée par la justice. Ce verdict est l’épilogue rocambolesque d’une affaire démarrée il y a des années.
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« C’est la stupidité poussée à son maximum »
Tout commence en 2001 lorsqu’un couple de retraités s’installe dans le hameau de Jallès à Lacapelle-Viescamp. Très vite, ces derniers se plaignent des odeurs s’échappant de l’exploitation agricole de leur voisin, qui élève plusieurs vaches.
Excédé après des tentatives infructueuses de conciliation, le couple décide alors de traîner l’affaire devant les tribunaux. S’ensuivra une longue procédure qui va durer plus de 10 ans et qui mènera les deux parties jusqu’à la cour de Cassation.
Les deux retraités ont finalement obtenu gain de cause le 20 novembre suite à la décision de la Cour d’appel de Limoges, qui a jugé que les plaignants avaient « subi un trouble anormal du voisinage pendant de nombreuses années ».
Admettant qu’il n’était « pas anormal d’être confrontés aux odeurs générées par l’activité agricole » en région rurale, les juges ont néanmoins considéré que « la concentration des effluves générés par la maturation du foin » représentait un préjudice.
D’autre part, la cour a estimé que l’activité « non autorisée » d’élevage dans le bâtiment de stockage (précédemment cité) avait provoqué des dépôts de fumier et de purin « quasiment sous la fenêtre de (la) cuisine » des voisins. Les juges retenant ainsi la notion de « nuisance visuelle ».
L’agriculteur a donc été condamné à verser 6 000 euros de dommages et intérêts à ses voisins, et 2 000 euros supplémentaires au titre de l’article 700 du code de procédure civile, relatif aux frais de justice.
Interrogé par le journal local la Montagne, ce dernier a fait part de son incompréhension et de son impuissance devant un tel verdict.
« C’est la stupidité poussée à son maximum », a-t-il ainsi déclaré, précisant qu’il acceptait cette décision de justice, lassé par ces 10 années d’un combat judiciaire qui démontre à quel point la cohabitation peut s’avérer difficile entre les ruraux et les citadins s’installant à la campagne.
