Dans l’Oise, un habitant, qui s’est vu contraint de déclarer sa piscine par son centre des impôts, clame que son modèle démontable n’est pas imposable.
C’est la dernière lubie des impôts : les piscines ! Et l’institution ne lésine pas sur les moyens ! En effet, la Direction générale des finances publiques a généralisé l’utilisation d’un logiciel d’intelligence artificielle, développé par Capgemini en lien avec Google.
Avec ce procédé, elle peut se permettre de recenser les bassins non déclarés par des particuliers grâce aux images satellites, afin de les taxer. Ainsi, depuis le début de l’été, ce sont au moins 120 000 propriétaires qui ont été ciblés dans le cadre du programme “Foncier innovant”.
Si la plupart des propriétaires possèdent bien des piscines enterrées, semi-enterrées, voire fixées au sol, qu’ils avaient oublié de déclarer au cadastre, d’autres ont une situation plus ambiguë au regard de la loi.
Crédit photo : Le Parisien
“Nous avions choisi ce modèle car il n’y avait pas d’imposition”
Parmi eux, un habitant de l’Oise, à une vingtaine de kilomètres de Beauvais, a donc appris que sa piscine devait être déclarée pour qu’il paye plus de taxes foncières. Or, son bassin est une piscine démontable : “C’est un bassin démontable et autoporté avec des tubes et des clips que l’on enfiche l’un dans l’autre. D’ailleurs, ma femme et moi, nous nous étions renseignés avant et nous avions choisi ce modèle car il n’y avait pas d’imposition”.
Grande fut donc la surprise du contribuable picard lorsqu’il reçut le message du centre des impôts. Il calme qu’il démonte sa piscine et la range chaque année dans son garage, et qu’elle n’est pas installée plus de trois mois par an et qu’elle n’est jamais fixée au sol.
Des conditions qui sont supposées lui permettre de ne pas être taxé sur la piscine. Cependant, ses efforts pour prouver sa bonne foi sont pour l’instant vains. Nul doute que cette situation créera un précédent puisque les piscines démontables sont devenues de plus en plus tendances sur les terrains des particuliers.
